Révolution et transfert de Droit: La portée de la Constitution de Bayonne
En 1808, Napoléon promit de régénérer la Monarchie espagnole sans provoquer de rupture. Il introduisit une constitution préparée sur le modèle des textes du Consulat et de l'Empire et donc issue de la Révolution de 1789. Ce travail s'attache à définir ce que l'Empereur entendait par r...
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Format: | Article |
Language: | French |
Published: |
Universidad de Oviedo: Area de Derecho Constitucional
2008
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Subjects: | |
Online Access: | https://dialnet.unirioja.es/servlet/oaiart?codigo=2695351 |
Source: | Historia constitucional: Revista Electrónica de Historia Constitucional, ISSN 1576-4729, Nº. 9, 20081 pags. |
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En 1808, Napoléon promit de régénérer la Monarchie espagnole sans provoquer de rupture. Il introduisit une constitution préparée sur le modèle des textes du Consulat et de l'Empire et donc issue de la Révolution de 1789. Ce travail s'attache à définir ce que l'Empereur entendait par régénération à travers l'étude du processus constituant et du contenu du texte. La question est analysée en fonction de la culture constitutionnelle espagnole et distingue la portée juridique de la portée politique de la Constitution de Bayonne. |
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